{"id":5227,"date":"2025-09-03T12:30:48","date_gmt":"2025-09-03T10:30:48","guid":{"rendered":"https:\/\/alonsomercader.wearesoyuz.com\/aviso-legal\/"},"modified":"2025-10-06T10:27:16","modified_gmt":"2025-10-06T08:27:16","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/alonsomercader.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/p>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales : Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 10 de la loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique (LSSI-CE), ALONSO MERCADER SA communique les donn\u00e9es suivantes :<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

1. Titre du site web <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le propri\u00e9taire de ce site web est ALONSO MERCADER SA, avec le code d\u2019identification fiscale A58199035, son nom commercial est ALONSO MERCADER et son si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Eduard Calvet i Pint\u00f3 22, Vilassar de Dalt, 08339 Barcelone.<\/p>

\u00a0<\/p>

L\u2019adresse \u00e9lectronique pour contacter l\u2019entreprise est comercial@alonsomercader.com.<\/p>

\u00a0<\/p>

ALONSO MERCADER SA est inscrite au registre du commerce de Barcelone, volume 21373, folio 80, page 20669 et num\u00e9ro d\u2019enregistrement 1.<\/p>

\u00a0<\/p>

Cette information r\u00e9glemente les conditions d\u2019utilisation, les limitations de responsabilit\u00e9 et les obligations que les utilisateurs du site web publi\u00e9 sous le nom de domaine\u00a0www.alonsomercader.com<\/span><\/a>\u00a0assument et s\u2019engagent \u00e0 respecter.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

2. Objet <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

\u00c0 travers ce site web, ALONSO MERCADER SA offre ses services en cherchant \u00e0 satisfaire les besoins de ses utilisateurs, en leur facilitant l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019utilisation de nos services et en les guidant dans les \u00e9tapes \u00e0 suivre lors de la navigation sur le site.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

3. Conditions d'utilisation <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

L\u2019utilisation du site web conf\u00e8re \u00e0 l\u2019utilisateur le statut d\u2019utilisateur et implique l\u2019acceptation des conditions de l\u2019avis juridique, de la politique de confidentialit\u00e9 et des conditions d\u2019utilisation. Si l\u2019utilisateur n\u2019est pas d\u2019accord, il s\u2019abstiendra d\u2019utiliser le site web. L\u2019utilisateur est tenu et s\u2019engage \u00e0 utiliser le site web et son contenu conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, aux mentions l\u00e9gales et \u00e0 tout autre avis contenu sur ce site web, ainsi qu\u2019aux r\u00e8gles de coexistence, \u00e0 la morale et aux bonnes coutumes g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9es.<\/p>

\u00a0<\/p>

L\u2019Utilisateur s\u2019engage et s\u2019interdit de transmettre, diffuser ou mettre \u00e0 disposition de tiers tout contenu du Site, tel que les informations, textes, donn\u00e9es, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers sons et\/ou images, photographies, enregistrements, logiciels, logos, marques, ic\u00f4nes, technologies, photographies, logiciels, liens, charte graphique et codes sources, ou tout autre mat\u00e9riel auquel il a acc\u00e8s en tant qu\u2019Utilisateur du Site, sans que cette liste n\u2019ait un caract\u00e8re exhaustif.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Toutes les marques, noms commerciaux ou logos de tout type qui apparaissent sur le site web sont la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019ALONSO MERCADER SA ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de tiers qui ont autoris\u00e9 leur utilisation, et il ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 que l\u2019utilisation ou l\u2019acc\u00e8s au site web et\/ou \u00e0 son contenu conf\u00e8re \u00e0 l\u2019utilisateur des droits sur les marques, noms commerciaux et\/ou logos, et il ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 que les droits d\u2019exploitation qui existent ou peuvent exister sur ledit contenu ont \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisateur. Et il n\u2019est pas entendu que ces droits soient transf\u00e9r\u00e9s ou autoris\u00e9s \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s, en aucune circonstance, par les utilisateurs du site, \u00e0 moins que ces droits ne soient obtenus par \u00e9crit de la part du propri\u00e9taire l\u00e9gitime de ces derniers.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

5. Politique des liens <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Dans le cas o\u00f9 un utilisateur d\u2019Internet introduirait un lien depuis son propre site Web vers le site Web d\u2019ALONSO MERCADER SA, le lien ne renverrait qu\u2019\u00e0 la page d\u2019accueil de ce dernier, sans pouvoir la reproduire de quelque mani\u00e8re que ce soit, et, dans le cas o\u00f9 le contenu du Site Web est affich\u00e9 avec un contenu ext\u00e9rieur au Site Web, ce contenu ext\u00e9rieur ne doit pas induire en erreur, confondre ou tromper les Utilisateurs quant \u00e0 l\u2019origine de son contenu, ni constituer un acte de comparaison d\u00e9loyale ou d\u2019imitation ou tirer profit de la r\u00e9putation d\u2019ALONSO MERCADER SA.<\/p>

\u00a0<\/p>

La page qui introduit le lien ne fera aucune d\u00e9claration fausse ou inexacte sur ALONSO MERCADER SA, les entreprises associ\u00e9es, les collaborateurs ou les employ\u00e9s, et il ne sera pas indiqu\u00e9 sur ladite page qu\u2019ils ont le consentement d\u2019ALONSO MERCADER SA pour l\u2019insertion du lien, ou qu\u2019ALONSO MERCADER SA a une relation ou une collaboration avec ladite page.<\/p>

\u00a0<\/p>

Sauf dans les cas permis par la loi ou express\u00e9ment autoris\u00e9s par ALONSO MERCADER SA, lorsqu\u2019un lien direct vers son site Web est autoris\u00e9, l\u2019utilisation de toute marque ou de tout autre signe distinctif d\u2019ALONSO MERCADER dans la page o\u00f9 se trouve le lien est interdite, sauf autorisation expresse.<\/p>

\u00a0<\/p>

La page qui \u00e9tablit le lien doit \u00eatre conforme \u00e0 la loi et ne doit pas fournir de contenu ill\u00e9gal ou contraire \u00e0 la morale et aux bonnes m\u0153urs, ni \u00e9tablir de lien vers un tel contenu.<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour sa part, le site Web lui-m\u00eame comprend des dispositifs techniques de liaison qui permettent \u00e0 l\u2019utilisateur d\u2019acc\u00e9der \u00e0 d\u2019autres pages et portails Internet, ALONSO MERCADER SA agissant en tant que prestataire de services interm\u00e9diaires conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 17 de la loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique, et ne sera donc responsable des contenus et services fournis sur les sites li\u00e9s que dans le cas o\u00f9, ayant eu une connaissance effective, de la mani\u00e8re pr\u00e9vue par la loi sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information, de l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 du lien, il n\u2019a pas d\u00e9sactiv\u00e9 le lien.<\/p>

\u00a0<\/p>

L\u2019existence de sites li\u00e9s n\u2019implique pas l\u2019existence d\u2019accords avec les responsables ou les propri\u00e9taires de ces derniers, et ALONSO MERCADER SA n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s par l\u2019ill\u00e9galit\u00e9, la qualit\u00e9, le manque de mise \u00e0 jour, l\u2019indisponibilit\u00e9, l\u2019erreur ou l\u2019inutilit\u00e9 des contenus de ces sites, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle n\u2019en a pas connaissance. Dans tous les cas, si l\u2019utilisateur se rend compte que les sites li\u00e9s renvoient \u00e0 des pages dont le contenu ou les services sont illicites ou contraires aux bonnes m\u0153urs, il doit en informer ALONSO MERCADER SA.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00c0 cette fin, l\u2019adresse \u00e9lectronique dpd@octalia.es est activ\u00e9e, de cette mani\u00e8re, les utilisateurs doivent communiquer : nom, adresse, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et adresse \u00e9lectronique ; sp\u00e9cification de l\u2019activit\u00e9 illicite pr\u00e9sum\u00e9e r\u00e9alis\u00e9e sur le portail ; faits ou circonstances qui r\u00e9v\u00e8lent la nature illicite de ladite activit\u00e9.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

6. Utilisation des r\u00e9seaux sociaux officiels de ALONSO MERCADER SA <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le prestataire de services des pages officielles d\u2019ALONSO MERCADER sur les r\u00e9seaux sociaux est l\u2019entit\u00e9 ALONSO MERCADER SA avec le code d\u2019identification fiscale A58199035 et le si\u00e8ge social \u00e0 Eduard Calvet i Pint\u00f3 22, Vilassar de Dalt, 08339 Barcelone et la m\u00eame adresse pour les notifications.<\/p>

\u00a0<\/p>

L\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation de ces pages n\u00e9cessitent l\u2019acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation des r\u00e9seaux sociaux et de la politique de confidentialit\u00e9 d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous et compl\u00e9t\u00e9es par la politique et les r\u00e8gles des plateformes de chaque r\u00e9seau social.<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour toute question ou contact avec ALONSO MERCADER SA, les utilisateurs peuvent nous contacter par t\u00e9l\u00e9phone au 937538375 ou par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante : dpd@octalia.es.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

7. Conditions d'utilization de la page officielle d'ALONSO MERCADER sur les r\u00e9seaux sociaux <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Veuillez lire attentivement ces conditions d\u2019utilisation car elles contiennent toutes les informations relatives \u00e0 vos droits et obligations en tant qu\u2019utilisateur de la page officielle du m\u00e9dia social ALONSO MERCADER.<\/p>

\u00a0<\/p>

Une fois que l\u2019utilisateur est entr\u00e9 sur le site web d\u2019ALONSO MERCADER SA, il peut publier des commentaires, des liens, des images ou des photographies ou tout autre type de contenu multim\u00e9dia pris en charge par le r\u00e9seau social sur ce dernier. L\u2019utilisateur doit, dans tous les cas, \u00eatre titulaire des droits d\u2019auteur et de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou avoir l\u2019accord des tiers concern\u00e9s. Toute publication sur le site, qu\u2019il s\u2019agisse de textes, de graphiques, de photographies, de vid\u00e9os, etc. qui portent atteinte ou sont susceptibles de porter atteinte \u00e0 la morale, \u00e0 l\u2019\u00e9thique, au bon go\u00fbt ou aux bonnes m\u0153urs, et\/ou qui enfreignent, violent ou violent les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, le droit \u00e0 l\u2019image ou la loi, est express\u00e9ment interdite. Dans ces cas, ALONSO MERCADER SA se r\u00e9serve le droit de supprimer imm\u00e9diatement le contenu et peut demander le blocage permanent de l\u2019utilisateur.<\/p>

\u00a0<\/p>

ALONSO MERCADER SA ne sera pas tenu responsable des contenus librement publi\u00e9s par un utilisateur.<\/p>

\u00a0<\/p>

Les utilisateurs doivent \u00eatre conscients que leurs messages seront connus des autres utilisateurs et qu\u2019ils sont donc les premiers responsables de la protection de leur vie priv\u00e9e.<\/p>

\u00a0<\/p>

Les images qui peuvent \u00eatre publi\u00e9es sur la page ne seront stock\u00e9es dans aucun fichier par ALONSO MERCADER SA, mais elles resteront sur le r\u00e9seau social.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

8. Concours et promotions <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

ALONSO MERCADER SA se r\u00e9serve le droit de r\u00e9aliser des concours et des promotions auxquels l\u2019utilisateur peut participer. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de chacun d\u2019entre eux, lorsque la plateforme du r\u00e9seau social est utilis\u00e9e \u00e0 cette fin, seront publi\u00e9es sur la plateforme du r\u00e9seau social. Toujours respecter la LSSI-CE et toute autre r\u00e9glementation applicable.<\/p>

\u00a0<\/p>

Le R\u00e9seau social ne sponsorise, n\u2019approuve ni n\u2019administre, de quelque mani\u00e8re que ce soit, aucune de nos promotions, et n\u2019est associ\u00e9 \u00e0 aucune d\u2019entre elles.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

9. Publicit\u00e9 <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

ALONSO MERCADER SA utilisera le R\u00e9seau Social pour faire la publicit\u00e9 de ses produits et services, dans tous les cas, si elle d\u00e9cide d\u2019utiliser vos coordonn\u00e9es pour r\u00e9aliser des actions de prospection commerciale directe, elle le fera toujours dans le respect des exigences l\u00e9gales du RGPD et de la LSSI-CE.<\/p>

\u00a0<\/p>

Le fait de recommander le site web d\u2019ALONSO MERCADER SA \u00e0 d\u2019autres utilisateurs afin qu\u2019ils puissent \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficier de promotions ou \u00eatre inform\u00e9s de son activit\u00e9 ne sera pas consid\u00e9r\u00e9 comme de la publicit\u00e9.<\/p>

\u00a0<\/p>

Vous trouverez ci-dessous le lien vers la politique de confidentialit\u00e9 du r\u00e9seau social :<\/p>